Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site bottlecup.xyz.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- BottleCup SAS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
- Siège social
- 27 rue de la Forge Royale, 75011 Paris, France
- Immatriculation
- RCS Paris 912 384 627
- SIRET
- 912 384 627 00019
- TVA intracommunautaire
- FR 41 912384627
- Téléphone
- +33 1 86 95 47 12
- Adresse électronique
- [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Élise Vanier, en qualité de présidente de BottleCup SAS. Il peut être joint à l’adresse électronique indiquée ci-dessus.
3. Hébergeur
- Raison sociale
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07
- Site web
- www.ovhcloud.com
4. Activité et réglementation
BottleCup SAS exerce une activité de vente à distance de récipients isothermes et d’accessoires, à destination de consommateurs et de professionnels. Les ventes sont régies par les conditions générales de vente accessibles sur ce site, ainsi que par le Code de la consommation et le Code civil français.
Les produits mis en vente sont conformes à la réglementation européenne applicable aux matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (règlement (CE) n° 1935/2004) et, pour les parties en matière plastique, au règlement (UE) n° 10/2011.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site bottlecup.xyz, sa structure, ses textes, ses photographies, ses illustrations, son logo et sa charte graphique sont la propriété exclusive de BottleCup SAS ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de BottleCup SAS. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque BottleCup, les noms de produits Aube, Cité, Sentier et Bivouac ainsi que le logo associé sont des signes distinctifs de BottleCup SAS.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaires de contact, demandes de commande, inscription au guide) est décrit dans notre politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est décrit dans notre politique de cookies.
Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer à l’adresse [email protected].
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel, après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de celui-ci par une réclamation écrite.
BottleCup SAS a désigné le médiateur suivant, dont les coordonnées seront confirmées sur cette page à l’issue de la procédure d’adhésion : médiateur de la consommation à compléter avant mise en ligne (nom, adresse postale, site web).
Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
8. Responsabilité
BottleCup SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité temporaire du site, ni des dommages résultant de l’utilisation des informations qui y figurent. Les caractéristiques des produits (durées de conservation, poids, dimensions) sont données à titre indicatif et mesurées dans les conditions décrites sur les fiches produits.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. BottleCup SAS n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
9. Nous contacter
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : [email protected], +33 1 86 95 47 12, ou par courrier à l’adresse du siège social. Un formulaire de contact est également disponible.